Conseil Municipal du 27 septembre 2016




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/118EXONERATION DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT POUR LES ABRIS DE JARDIN, LES PIGEONNIERS ET COLOMBIERS - Délibération - (sans annexe)

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/119RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS DES EGLISES NOTRE-DAME-DE-LA-PLATÉ, SAINT-BENOIT ET SAINT-JACQUES-DE-VILLEGOUDOU - CONVENTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE EN VUE DU LANCEMENT D'UNE CAMPAGNE DE SOUSCRIPTION - Délibération - (sans annexe)

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/120CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES TENNIS DE LA BORDE BASSE À L'UNION DES CLUBS DE TENNIS DE CASTRES (U.C.T.C) - AVENANT - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/121TENNIS DE LA BORDE-BASSE - TARIFS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/122PISCINE CANETON - CONVENTION RELATIVE A LA MUTUALISATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES MAZAMET (C.A.C.M) - AVENANT - Délibération - (sans annexe)

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/138DENOMINATIONS DE VOIES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/139AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/140PROJET DE DEMOLITION DE LOGEMENTS SITUES AUX 100-102 BOULEVARD JOFFRE ET 1-3 RUE JEAN SAUCET - ACCORD DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

12 - Relations extérieures et tourisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/123PROJET DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE TRIENNAL (2016-2018) - CASTRES-HUYÉ/BUTARÉ - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/128CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET D'UN IMMEUBLE CONTIGU A LO BOLEGASON - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/129CESSION A LA S.A.S. BAGATELLE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN SITUEE LIEU-DIT LA TUILERIE NEUVE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/130CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE D'UNE CONDUITE PUBLIQUE D'EAUX PLUVIALES LIEU-DIT "LA TUILERIE NEUVE" SUR LA PARCELLE APPARTENANT A MONSIEUR ALAIN PRADES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/131CENTRE COMMERCIAL DE LAMEILHE - ACQUISITION DE LOCAUX APPARTENANT A LA S.C.I. MEDICALE DE LAMEILHE - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/132REGULARISATION HAMEAU DE MAS PETIT - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A MONSIEUR DAMIEN CABROL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/133PROLONGEMENT DE LA RUE DU COMMANDANT JEAN SAUCET - DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - ECHANGE DE PARCELLES AVEC L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/134ELARGISSEMENT DE LA RUE BELLEVUE - ACQUISITIONS A DIVERS PROPRIETAIRES RIVERAINS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/135ELARGISSEMENT DU CHEMIN DES MONGES - ACQUISITIONS DE PARCELLES A LA SCI OLGA ET A MONSIEUR ANTOINE GONZALEZ ET MADAME ISABELLE ZENONI - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/136AMENAGEMENT DE LA RUE MAILLOT - ACQUISITION D'UNE EMPRISE A LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU TARN - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/137REGULARISATION CHEMIN DE BOUZIGUES - ACQUISITION A MADAME ISABELLE BELLANGER - Délibération - (sans annexe)

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/124DÉVELOPPEMENT DURABLE - DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC LOCAL DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION D'ÉNERGIE CALORIFIQUE - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/125ENQUETE PUBLIQUE DE REGULARISATION ET D'EXTENSION D'UNE INSTALLATION DE PREPARATIONS INDUSTRIELLES A BASE DE VIANDE PRESENTEE PAR LA CHARCUTERIE ANTOINE, ZONE DE MELOU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/142ÉNERGIE - CHAUFFERIE BOIS - RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE - ANNÉE 2015 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2016/116EXERCICE 2016 - DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE - Délibération - Annexe
DEL2016/117FISCALITE LOCALE - TAXE D'HABITATION - MODIFICATION DU REGIME DES ABATTEMENTS - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/126RESORPTION DES FRICHES - DECONSTRUCTION DE L'ANCIEN HOTEL DES VENTES SITUE 21 RUE DU TRESOR - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/127RESORPTION DES FRICHES - DECONSTRUCTION D'UN EDICULE RUE AUGUSTE RENOIR - FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/141DEMANDE DE RATTACHEMENT DE L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES - MAZAMET - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/143VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
DEL2016/144VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)